- régime en franchise
- режим беспошлинного ввоза
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
régime en franchise
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Franchise Insulaire — Ce sont des franchises instituées par le pouvoir royal, prévoyant un affranchissement fiscal total, dont l exemption de tout droit sur sel et le tabac. L octroi de ce régime prenait en compte que les îliens étaient des gens à part en butte à des… … Wikipédia en Français
Franchise insulaire — Ce sont des franchises instituées par le pouvoir royal, prévoyant un affranchissement fiscal total, dont l exemption de tout droit sur sel et le tabac. L octroi de ce régime prenait en compte que les îliens étaient des gens à part en butte à des… … Wikipédia en Français
Geographie politique des communes des Pyrenees-Atlantiques sous l'Ancien Regime — Géographie politique des communes des Pyrénées Atlantiques sous l Ancien Régime Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois… … Wikipédia en Français
Géographie Politique Des Communes Des Pyrénées-Atlantiques Sous L'Ancien Régime — Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois provinces de Labourd, Basse Navarre et Soule) et le Béarn. Lorsqu on a affaire à une… … Wikipédia en Français
Géographie historique des communes des Pyrénées-Atlantiques sous l'Ancien Régime — Géographie politique des communes des Pyrénées Atlantiques sous l Ancien Régime Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois… … Wikipédia en Français
Géographie politique des communes des Pyrénées-Atlantiques sous l'Ancien Régime — Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois provinces de Labourd, Basse Navarre et Soule) et le Béarn. Lorsqu on a affaire à une… … Wikipédia en Français
Géographie politique des communes des pyrénées-atlantiques sous l'ancien régime — Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois provinces de Labourd, Basse Navarre et Soule) et le Béarn. Lorsqu on a affaire à une… … Wikipédia en Français
Charte de franchise — Consulat (Ancien Régime) Pour les articles homonymes, voir consulat et consul (homonymie). Au Moyen Âge, le consulat est un mode de gouvernement urbain qui régit dans le Sud du royaume de France des villes ayant le droit de s administrer et de se … Wikipédia en Français
Consulat (Ancien Régime) — Pour les articles homonymes, voir consulat et consul. Au Moyen Âge, le consulat est un mode de gouvernement urbain qui régit dans le Sud du royaume de France des villes ayant le droit de s administrer et de se défendre, soit depuis des temps… … Wikipédia en Français
ZONES FRANCHES — Une zone franche est un périmètre géographiquement délimité à l’intérieur duquel certaines réglementations du pays qui l’accueille sont réduites, voire, dans certains cas, totalement éliminées. La caractéristique première de toute zone franche… … Encyclopédie Universelle
transit — [ trɑ̃zit ] n. m. • 1663; it. transito, lat. transitus « passage » 1 ♦ Comm. Dérogation au paiement des droits (de douane, d octroi), accordée à une marchandise qui ne fait que traverser un territoire; passage en franchise. Marchandises en… … Encyclopédie Universelle
